MENTIONS LÉGALES
1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site HOCKEY FACTORY l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
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Propriétaire / Éditeur : Brian AMORIM EI
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Siège social : 91 rue Quincampoix 75003 Paris
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SIRET : 535 285 118 00035
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Immatriculation : RCS Paris
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TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI (Franchise en base de TVA)
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Contact : hello@hockeyfactory.fr
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Directeur de la publication : Brian AMORIM
2. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
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Hébergeur : Hostinger
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Raison sociale : Hostinger
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Adresse : Rue Jonavos 60C, Kaunas 44192 Lituanie
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Coordonnées : 37064503378
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFACONS
Brian AMORIM EI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes, les sons et les logiciels.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. RESPONSABILITÉ (INFORMATION SPORTIVE)
Le site a pour vocation de diffuser des actualités, des résultats et des analyses sur le hockey sur glace.
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Exactitude des scores : Malgré tout le soin apporté, l’éditeur ne peut garantir l’absence totale d’erreurs dans les scores, les classements ou les calendriers de matchs. Ces informations sont fournies à titre indicatif.
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Liens externes : Le site contient des liens vers des sites tiers (fédérations, clubs, billetteries). HOCKEY FACTORY n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur cont
enu ou leurs pratiques de confidentialité.
5. PROTECTIONS DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », Brian AMORIM EI s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs.
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Données collectées : Via les formulaires de contact, les inscriptions à la newsletter ou les commentaires.
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Finalité : Envoi d’informations sur le hockey, gestion de la communauté.
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Droit des utilisateurs : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et de suppression de vos données. Pour l’exercer, contactez : hello@hockeyfactory.fr
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